Registres de délibération
Toutes les délibérations du Conseil municipal depuis 1790 jusqu'en 2001...pour l'instant
Source essentielle de l'histoire communale, les registres de délibérations sont des documents à ne pas négliger lors d'une recherche historique.
La Seyne étant issue d'une séparation d'avec Six-Fours, les décisions concernant le territoire de La Seyne antérieures à 1657 sont logiquement conservés aux Archives de Six-Fours-les-Plages. De 1670 à 1780, les registres de délibérations de la Communauté de La Seyne sont cotés dans la série BB. Ces registres ne sont pas encore numérisés, car ils requièrent d'abord une restauration. Ils sont cependant consultables en salle de lecture. Cette série comporte plusieurs lacunes dont deux importantes, l'une au début de l’existence de la communauté de la Seyne (puisque le premier registre commence en 1670), l'autre à la fin de la période ancienne avec des délibérations qui s'arrêtent en 1780 au lieu de 1790.
Dès 1790, les registres de délibérations sont ceux du conseil municipal et non plus de la Communauté. Mais l'idée reste la même : inscrire les décisions relatives à la gestion de la Ville. Ces registres de la période moderne, qui vont jusqu'en 1983, sont tous numérisés et sont cotés dans la série 1D.
À partir de 1983, les registres de délibérations du Conseil municipal sont cotés en série contemporaine W. Ils sont numérisés jusqu'en 2001 mais sont consultables en salle de lecture jusqu'en 2008. Les suivants suivront prochainement, au gré des campagnes de numérisation.
